Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur le projet de loi relatif à la prévention d'actes de terrorisme et au renseignement (organisation)

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Yannick Vaugrenard
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur le projet de loi relatif à la prévention d'actes de terrorisme et au renseignement
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
2 juillet 2021
par le Sénat dans sa séance du
30 juin 2021
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur le projet de loi relatif à la prévention d'actes de terrorisme et au renseignement
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur le projet de loi relatif à la prévention d'actes de terrorisme et au renseignement
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur le projet de loi relatif à la prévention d'actes de terrorisme et au renseignement"
JORFTEXT000043753178(source JORF)
nomination
03 Juillet 202103/07/2021
De: Jean-Pierre Sueur
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur le projet de loi relatif à la prévention d'actes de terrorisme et au renseignement
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
2 juillet 2021
par le Sénat dans sa séance du
30 juin 2021
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur le projet de loi relatif à la prévention d'actes de terrorisme et au renseignement
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur le projet de loi relatif à la prévention d'actes de terrorisme et au renseignement
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur le projet de loi relatif à la prévention d'actes de terrorisme et au renseignement"
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nomination
03 Juillet 202103/07/2021
De: Pacôme Rupin
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur le projet de loi relatif à la prévention d'actes de terrorisme et au renseignement
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
2 juillet 2021
par le Sénat dans sa séance du
30 juin 2021
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur le projet de loi relatif à la prévention d'actes de terrorisme et au renseignement
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur le projet de loi relatif à la prévention d'actes de terrorisme et au renseignement
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
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nomination
03 Juillet 202103/07/2021
De: Alain Richard
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur le projet de loi relatif à la prévention d'actes de terrorisme et au renseignement
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
2 juillet 2021
par le Sénat dans sa séance du
30 juin 2021
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur le projet de loi relatif à la prévention d'actes de terrorisme et au renseignement
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur le projet de loi relatif à la prévention d'actes de terrorisme et au renseignement
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
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nomination
03 Juillet 202103/07/2021
De: Hervé Marseille
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur le projet de loi relatif à la prévention d'actes de terrorisme et au renseignement
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
2 juillet 2021
par le Sénat dans sa séance du
30 juin 2021
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur le projet de loi relatif à la prévention d'actes de terrorisme et au renseignement
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
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nomination
03 Juillet 202103/07/2021
De: Jean-Yves Leconte
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur le projet de loi relatif à la prévention d'actes de terrorisme et au renseignement
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
2 juillet 2021
par le Sénat dans sa séance du
30 juin 2021
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur le projet de loi relatif à la prévention d'actes de terrorisme et au renseignement
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
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nomination
03 Juillet 202103/07/2021
De: Loïc Kervran
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur le projet de loi relatif à la prévention d'actes de terrorisme et au renseignement
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
2 juillet 2021
par le Sénat dans sa séance du
30 juin 2021
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Députés
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03 Juillet 202103/07/2021
De: Jean-Michel Jacques
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur le projet de loi relatif à la prévention d'actes de terrorisme et au renseignement
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
2 juillet 2021
par le Sénat dans sa séance du
30 juin 2021
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Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur le projet de loi relatif à la prévention d'actes de terrorisme et au renseignement
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
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nomination
03 Juillet 202103/07/2021
De: Meyer Habib
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur le projet de loi relatif à la prévention d'actes de terrorisme et au renseignement
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
2 juillet 2021
par le Sénat dans sa séance du
30 juin 2021
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Titulaires, Suppléants
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suppleant
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03 Juillet 202103/07/2021
De: Guillaume Gouffier-Cha
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur le projet de loi relatif à la prévention d'actes de terrorisme et au renseignement
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
2 juillet 2021
par le Sénat dans sa séance du
30 juin 2021
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Députés
Titulaires, Suppléants
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suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
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03 Juillet 202103/07/2021
De: Raphaël Gauvain
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur le projet de loi relatif à la prévention d'actes de terrorisme et au renseignement
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
2 juillet 2021
par le Sénat dans sa séance du
30 juin 2021
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Députés
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suppleant
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03 Juillet 202103/07/2021
De: Jean-François Eliaou
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur le projet de loi relatif à la prévention d'actes de terrorisme et au renseignement
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
2 juillet 2021
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30 juin 2021
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Députés
Titulaires, Suppléants
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Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur le projet de loi relatif à la prévention d'actes de terrorisme et au renseignement
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
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nomination
03 Juillet 202103/07/2021
De: Marc-Philippe Daubresse
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur le projet de loi relatif à la prévention d'actes de terrorisme et au renseignement
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
2 juillet 2021
par le Sénat dans sa séance du
30 juin 2021
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Députés
Titulaires, Suppléants
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Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur le projet de loi relatif à la prévention d'actes de terrorisme et au renseignement
suppleant
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03 Juillet 202103/07/2021
De: François-Noël Buffet
Objet:
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À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
2 juillet 2021
par le Sénat dans sa séance du
30 juin 2021
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Députés
Titulaires, Suppléants
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suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur le projet de loi relatif à la prévention d'actes de terrorisme et au renseignement"
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03 Juillet 202103/07/2021
De: Marie Mercier
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur le projet de loi relatif à la prévention d'actes de terrorisme et au renseignement
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
2 juillet 2021
par le Sénat dans sa séance du
30 juin 2021
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suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
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03 Juillet 202103/07/2021
De: Marietta Karamanli
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur le projet de loi relatif à la prévention d'actes de terrorisme et au renseignement
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
2 juillet 2021
par le Sénat dans sa séance du
30 juin 2021
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Titulaires, Suppléants
Groupe:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur le projet de loi relatif à la prévention d'actes de terrorisme et au renseignement
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
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nomination
03 Juillet 202103/07/2021
De: Nathalie Goulet
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur le projet de loi relatif à la prévention d'actes de terrorisme et au renseignement
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
2 juillet 2021
par le Sénat dans sa séance du
30 juin 2021
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Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur le projet de loi relatif à la prévention d'actes de terrorisme et au renseignement
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
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03 Juillet 202103/07/2021
De: Jacqueline Eustache-Brinio
Objet:
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À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
2 juillet 2021
par le Sénat dans sa séance du
30 juin 2021
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Titulaires, Suppléants
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Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur le projet de loi relatif à la prévention d'actes de terrorisme et au renseignement
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03 Juillet 202103/07/2021
De: Frédérique Dumas
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À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
2 juillet 2021
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30 juin 2021
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03 Juillet 202103/07/2021
De: Catherine Di Folco
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Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur le projet de loi relatif à la prévention d'actes de terrorisme et au renseignement
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
2 juillet 2021
par le Sénat dans sa séance du
30 juin 2021
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Groupe:
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parlement="Commission mixte paritaire"
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nomination
03 Juillet 202103/07/2021
De: Maryse Carrère
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur le projet de loi relatif à la prévention d'actes de terrorisme et au renseignement
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
2 juillet 2021
par le Sénat dans sa séance du
30 juin 2021
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur le projet de loi relatif à la prévention d'actes de terrorisme et au renseignement
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur le projet de loi relatif à la prévention d'actes de terrorisme et au renseignement
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
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nomination
03 Juillet 202103/07/2021
De: Agnès Canayer
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À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
2 juillet 2021
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30 juin 2021
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur le projet de loi relatif à la prévention d'actes de terrorisme et au renseignement
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur le projet de loi relatif à la prévention d'actes de terrorisme et au renseignement
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
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03 Juillet 202103/07/2021
De: Yaël Braun-Pivet
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur le projet de loi relatif à la prévention d'actes de terrorisme et au renseignement
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
2 juillet 2021
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30 juin 2021
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Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur le projet de loi relatif à la prévention d'actes de terrorisme et au renseignement
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
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nomination
03 Juillet 202103/07/2021
De: Éliane Assassi
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur le projet de loi relatif à la prévention d'actes de terrorisme et au renseignement
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
2 juillet 2021
par le Sénat dans sa séance du
30 juin 2021
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Députés
Titulaires, Suppléants
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Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur le projet de loi relatif à la prévention d'actes de terrorisme et au renseignement
suppleant
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nomination
03 Juillet 202103/07/2021

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.